Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il a pour objet la fourniture de vins pour le compte de la Commission communautaire française (pouvoir adjudicateur), destiné à la section œnologie et au restaurant d'application de l'Institut Roger Lambion, et notamment aux établissements scolaires et institutionnels relevant de la COCOF. Les produits commandés répondent à une double finalité : • Pédagogique : supports de cours pour l'étude des cépages, des terroirs et des techniques de dégustation ; • Opérationnelle : approvisionnement courant du restaurant d'application de l'Institut Roger Lambion ainsi que des autres établissements de la COCOF ayant recours au présent accord-cadre. Le marché est divisé en 13 lots, tels que définis dans l'inventaire technique des références (Annexe 1). Cet inventaire comprend un total de 132 références, structurées selon une nomenclature de 5 catégories de prix (de A à E). Les plafonds HTVA par catégorie sont détaillés dans la grille des catégories (Annexe 6) et rappelés à l'article 7 du présent cahier des charges.

2026/1059 - LOT 1 — Vins de Champagne et Coteaux Champenois

Vins de Champagne et Coteaux Champenois

2026/1059 - LOT 2 — Bourgogne et Beaujolais

Bourgogne et Beaujolais

2026/1059 - LOT 3 — Bordeaux et Sud-Ouest

Bordeaux et Sud-Ouest

2026/1059 - LOT 4 — L'Axe Méditerranéen (Rhône, Languedoc-Roussillon, Provence, Corse)

L'Axe Méditerranéen (Rhône, Languedoc-Roussillon, Provence, Corse)

2026/1059 - LOT 5 — La France Septentrionale et des Montagnes

La France Septentrionale et des Montagnes

2026/1059 - LOT 6 — L'Italie

L'Italie

2026/1059 - LOT 7 — Espagne

Espagne

2026/1059 - LOT 8 — Portugal

Portugal

2026/1059 - LOT 9 — Europe germanique et centrale (Allemagne, Autriche, Hongrie, Rép. tchèque/Slovaquie)

Europe germanique et centrale (Allemagne, Autriche, Hongrie, Rép. tchèque/Slovaquie)

2026/1059 - LOT 10 — Méditerranée orientale, Balkans et Europe de l'Est

Méditerranée orientale, Balkans et Europe de l'Est

2026/1059 - LOT 11 — Vins locaux (Belgique, Luxembourg, Suisse)

Vins locaux (Belgique, Luxembourg, Suisse)

2026/1059 - LOT 12 — Amériques et Océanie

Amériques et Océanie

2026/1059 - LOT 13 — Afrique et Moyen-Orient

Afrique et Moyen-Orient