Le contrat porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES L'accord-cadre porte sur la fourniture de papier et d'enveloppes nécessaires aux différents services municipaux. Les prestations se décomposent en 3 lots définis comme suit : • Lot n°1 : Papier reprographie • Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre papiers spéciaux • Lot n°3 : Enveloppes La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La durée du marché court à compter du 1er octobre 2026, ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par période d'un an.

FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES

Lot n°1 : Papier reprographie La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un montant maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 100 000 euros HT/an. La durée du marché court à compter du 01er octobre 2026, date de fin des avenants de prolongation ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes d'un an. Des échantillons sont attendus sur l'ensemble des lots (CF RC pour les modalités ).

LOT2Papier pour impression numérique type offset ou autres papiers spéciaux

Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre et papiers spéciaux La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un maximum mono-attributaire en montant en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 80 000 euros HT/an. La durée du marché court à compter du 01er octobre 2026, date de fin des avenants de prolongation ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes d'un an. Des échantillons sont attendus sur l'ensemble des lots (CF RC pour les modalités ).

Lot n°3 - Enveloppes

Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre et papiers spéciaux La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un maximum mono-attributaire en montant en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 25 000 euros HT/an. La durée du marché court à compter du 01er octobre 2026, date de fin des avenants de prolongation ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes d'un an. Des échantillons sont attendus sur l'ensemble des lots (CF RC pour les modalités ).