L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Toulouse assure l'achat de?: - manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (213 à la rentrée scolaire 2021/2022), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation. Celle-ci permet de mettre à la disposition des enseignants les manuels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école, - livres de jeunesse à destination des ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils, halte garderies,…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'Animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Ville. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Manuels scolaires

Manuels scolaires <br/>

Livres de jeunesse

Livres de jeunesse<br/>