Les stipulations de la présente consultation concernent les prestations de nettoyage des résidences du patrimoine de CLAH. Le marché fait l'objet d'un allotissement géographique. Ainsi il convient de distinguer 4 lots : - Lot 1-Secteur Cannes la Bocca - Lot 2-Secteur Cannes/Le Cannet - Lot 3- Secteur extérieur - Lot 4-Secteur arrières pays

- Lot 1-Secteur Cannes la Bocca

Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des résidences du secteur de Cannes la Bocca du patrimoine de CLAH. les prestations liées à l’entretien régulier donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire La première période court à compter du 01/01/2027 jusqu’au 31/12/2027, puis de 12 mois pour les périodes suivantes. Cette dernière est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois dans la limite des 48 mois.

- Lot 1-Secteur Cannes/Le Cannet

Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des résidences du secteur de Cannes (06400), et le Cannet (06110) du patrimoine de CLAH. les prestations liées à l’entretien régulier donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire La première période court à compter du 01/01/2027 jusqu’au 31/12/2027, puis de 12 mois pour les périodes suivantes. Cette dernière est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois dans la limite des 48 mois.

- Lot 3-Secteur Exterieur

Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des résidences du secteur Extérieur du patrimoine de CLAH. les prestations liées à l’entretien régulier donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire La première période court à compter du 01/01/2027 jusqu’au 31/12/2027, puis de 12 mois pour les périodes suivantes. Cette dernière est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois dans la limite des 48 mois.

- Lot 4-Secteur Arrières pays

Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des résidences du secteur de "Arrières Pays" du patrimoine de CLAH. les prestations liées à l’entretien régulier donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire La première période court à compter du 01/01/2027 jusqu’au 31/12/2027, puis de 12 mois pour les périodes suivantes. Cette dernière est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois dans la limite des 48 mois.

- Lot 5- Nettoyage Specifique

Ces prestations liées aux interventions ponctuelles donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes s’exécutent dans les limites annuelles suivantes : Montant minimum HT€ par période : 20 000€ Montant maximum HT€ par période : 250 000€ La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La première période court à compter du 01/01/2027 jusqu’au 31/12/2027, puis de 12 mois pour les périodes suivantes. Cette dernière est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois dans la limite des 48 mois.