Lot n° 1 : Maintenance des groupes électrogènes pour le GHRMSA

Les prestations forfaitaires donnent lieu à un marché ordinaire en ce qui concerne la maintenance préventive. Les prestations correctives hors forfait donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum, en application des articles R2162-2-§2 et R2162-4-2° du Code de la commande publique et ce, pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises.

Lot n° 2 : Maintenance des groupes électrogènes pour le Centre Hospitalier de Rouffach

Les prestations forfaitaires donnent lieu à un marché ordinaire en ce qui concerne la maintenance préventive. Les prestations correctives hors forfait donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum, en application des articles R2162-2-§2 et R2162-4-2° du Code de la commande publique et ce, pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises.

Lot n° 3 : Maintenance du groupe électrogène pour le Centre Hospitalier de Pfastatt

Les prestations forfaitaires donnent lieu à un marché ordinaire en ce qui concerne la maintenance préventive. Les prestations correctives hors forfait donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum, en application des articles R2162-2-§2 et R2162-4-2° du Code de la commande publique et ce, pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises.

Lot n° 4 : Maintenance du groupe électrogène pour la Maison de Retraite de Soultzmatt

Les prestations forfaitaires donnent lieu à un marché ordinaire en ce qui concerne la maintenance préventive. Les prestations correctives hors forfait donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum, en application des articles R2162-2-§2 et R2162-4-2° du Code de la commande publique et ce, pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises.