Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. D'après le règlement (UE) N° 609/2013 du 12 juin 2013 définit une DADFMS comme « une denrée alimentaire spécialement traitée ou formulée et destinée à répondre aux besoins nutritionnels de patients, y compris les nourrissons, et qui ne peut être utilisée que sous contrôle médical, et destinée à constituer l'alimentation exclusive ou partielle des patients dont les capacités d'absorption, de certains de leurs ingrédients ou métabolites sont diminuées, limitées ou perturbées, ou dont l'état de santé détermine d'autres exigences nutritionnelles particulières qui ne peuvent être satisfaites par une modification du seul régime alimentaire normal »

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, sucré au fructose et apportant des protéines, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, sucré au fructose et apportant des protéines, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance<br/>

Préparation à base d'amidon de maïs modifié pour les besoins nutritionnels en cas de glycogénoses quand de l'amidon à longue durée d'action est indiqué. Dès 2 ans

Préparation à base d'amidon de maïs modifié pour les besoins nutritionnels en cas de glycogénoses quand de l'amidon à longue durée d'action est indiqué. Dès 2 ans<br/>

Poudre glucidique, hyperénergétique à base de dextrine-maltose. Dès la naissance

Poudre glucidique, hyperénergétique à base de dextrine-maltose. Dès la naissance<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, à teneur élevée en TCM, pauvre en TCL, nutritionnellement complet, contenant des protéines de lactosérum, des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligoéléments, en poudre. D

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, à teneur élevée en TCM, pauvre en TCL, nutritionnellement complet, contenant des protéines de lactosérum, des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligoéléments, en poudre. D<br/>

Une préparation complète pour nourrissons sous forme de poudre pour les besoins nutritionnels en cas de troubles de la ?-oxydation des acides gras à longue chaîne, des malabsorptions lipidiques et d'autres maladies nécessitant un régime pauvre en TCL et r

Une préparation complète pour nourrissons sous forme de poudre pour les besoins nutritionnels en cas de troubles de la ?-oxydation des acides gras à longue chaîne, des malabsorptions lipidiques et d'autres maladies nécessitant un régime pauvre en TCL et r<br/>

Émulsion hyperénergétique de triglycérides à chaîne moyenne, non aromatisée, composée de 50% de triglycérides à chaîne moyenne (TCM) et de 50 % d'eau. Pour les besoins nutritionnels des patients en cas de malabsorptions des triglycérides à chaîne longue (

Émulsion hyperénergétique de triglycérides à chaîne moyenne, non aromatisée, composée de 50% de triglycérides à chaîne moyenne (TCM) et de 50 % d'eau. Pour les besoins nutritionnels des patients en cas de malabsorptions des triglycérides à chaîne longue (<br/>

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérum pour les besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois. En cas d'allergie aux protéines de lait de vache en première intention

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérum pour les besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois. En cas d'allergie aux protéines de lait de vache en première intention <br/>

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérums à partir de 6 mois. En cas d'allergie aux protéines de lait de vache en première intention

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérums à partir de 6 mois. En cas d'allergie aux protéines de lait de vache en première intention.<br/>

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de RIZ. Alternative végétale en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et/ou intolérance au lactose. Nourrissons de la naissance à 36 mois

Préparation en poudre base d'hydrolysat poussé de protéines de RIZ. Alternative végétale en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et/ou intolérance au lactose. Nourrissons de la naissance à 36 mois. <br/>

Préparation nutritive complète à base d'hydrolysat poussé de protéines de caséine, contenant des triglycérides à chaînes moyennes

Préparation nutritive complète à base d'hydrolysat poussé de protéines de caséine, contenant des triglycérides à chaînes moyennes<br/>

Préparation nutritive complète à base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérum, contenant des triglycérides à chaînes moyennes ainsi que du 2'-FL & du LNnT de 0 à 3 ans

Préparation nutritive complète à base d'hydrolysat poussé de protéines de lactosérum, contenant des triglycérides à chaînes moyennes ainsi que du 2'-FL & du LNnT de 0 à 3 ans <br/>

Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine, pour les besoins nutritionnels en cas d'allergie aux protéines de lait de vache (APLV) chez le nourrisson, de la naissance à l'âge de 6 mois

Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine, pour les besoins nutritionnels en cas d'allergie aux protéines de lait de vache (APLV) chez le nourrisson, de la naissance à l'âge de 6 mois<br/>

Préparation en poudre pour les besoins nutritionnels des nourrissons à partir de 1 an en cas d'allergies aux protéines de lait de vache résistantes aux hydrolysats poussés de protéines et/ou de polyallergies alimentaire

Préparation en poudre pour les besoins nutritionnels des nourrissons à partir de 1 an en cas d'allergies aux protéines de lait de vache résistantes aux hydrolysats poussés de protéines et/ou de polyallergies alimentaire<br/>

Préparation en poudre à base d'acides aminées pour les besoins nutritionnels des nourrissons de la naissance à 12 mois en cas d'allergie aux protéines de lait de vache résistantes aux hydrolysats poussés de protéines et/ou de polyallergies alimentaires

Préparation en poudre à base d'acides aminées pour les besoins nutritionnels des nourrissons de la naissance à 12 mois en cas d'allergie aux protéines de lait de vache résistantes aux hydrolysats poussés de protéines et/ou de polyallergies alimentaires<br/>

Préparation pour soins nutritionnels des nourrissons de la naissance à 12 mois en cas d'allergie aux protéines sévère résistante aux hydrolysats poussés de protéines et polyallergies alimentaires. Toutes présentations

Préparation pour soins nutritionnels des nourrissons de la naissance à 12 mois en cas d'allergie aux protéines sévère résistante aux hydrolysats poussés de protéines et polyallergies alimentaires. Toutes présentations<br/>

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance <br/>

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance<br/>

Mélange spécifiquement équilibré de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments, sans phénylalanine, enrichis en acides aminés essentiels et non-essentiels et en glucides destinés à être ajoutés à l'eau de boisson. Indiqué pour le traitement diététique de

Mélange spécifiquement équilibré de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments, sans phénylalanine, enrichis en acides aminés essentiels et non-essentiels et en glucides destinés à être ajoutés à l'eau de boisson. Indiqué pour le traitement diététique de <br/>

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance

Préparation nutritionnellement complète, à très faible teneur en calcium et vitamine D, contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux et des oligo-éléments sous forme de poudre. Dès la naissance <br/>

En cas de phénylcétonurie : mélange équilibré, sous forme de poudre, d'acides aminés essentiels et non essentiels sans phénylalanine et contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux des oligoéléments et des fibres. Pour les besoins nutr

En cas de phénylcétonurie : mélange équilibré, sous forme de poudre, d'acides aminés essentiels et non essentiels sans phénylalanine et contenant des glucides, des lipides, des vitamines, des minéraux des oligoéléments et des fibres. Pour les besoins nutr<br/>

Préparation en poudre destinée aux besoins nutritionnels des patients atteints de la maladie de Crohn, à partir de 5 ans, en alimentation exclusive pendant la phase aiguë, ou en complément de l'alimentation pendant la phase de rémission

Préparation en poudre destinée aux besoins nutritionnels des patients atteints de la maladie de Crohn, à partir de 5 ans, en alimentation exclusive pendant la phase aiguë, ou en complément de l'alimentation pendant la phase de rémission.<br/>

Mélange spécial glucido-lipidique sans protéines, complet en vitamines, minéraux et oligo-éléments sous forme de poudre. Nourrissons et enfants

Mélange spécial glucido-lipidique sans protéines, complet en vitamines, minéraux et oligo-éléments sous forme de poudre. Nourrissons et enfants<br/>

Produit de nutrition clinique orale et entérale, hyperprotidique et hyperénergétique, pour les besoins nutritionnels des nourrissons dénutris, à risque de dénutrition ou en cas de retard de croissance. De 0 à 1 ans

Produit de nutrition clinique orale et entérale, hyperprotidique et hyperénergétique, pour les besoins nutritionnels des nourrissons dénutris, à risque de dénutrition ou en cas de retard de croissance. De 0 à 1 ans<br/>

Produit de nutrition clinique orale et entérale, hyperprotidique et hyperénergétique, sans gluten pour les besoins nutritionnels des nourrissons dénutris et atteints de malabsorption et/ou maldigestion. De 0 à 1 ans

Produit de nutrition clinique orale et entérale, hyperprotidique et hyperénergétique, sans gluten pour les besoins nutritionnels des nourrissons dénutris et atteints de malabsorption et/ou maldigestion. De 0 à 1 ans<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales à très faible teneur en protéines. Dès l'âge de 3 ans, aux adolescents et aux adultes

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales à très faible teneur en protéines. Dès l'âge de 3 ans, aux adolescents et aux adultes<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales. Complément nutritionnel oral hyperénergétique, complet avec fibres. Pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie ou un retard de croissance. De 1 an à 3 ans

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales. Complément nutritionnel oral hyperénergétique, complet avec fibres. Pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie ou un retard de croissance. De 1 an à 3 ans<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales. Complément nutritionnel oral hyperénergétique, complet avec fibres. Pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie ou un retard de croissance. De 3 ans à 10 ans

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales. Complément nutritionnel oral hyperénergétique, complet avec fibres. Pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie ou un retard de croissance. De 3 ans à 10 ans<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de régurgitations modérées à sévères et persistantes et/ou de troubles de la déglutition. De 0 à 3 ans. Convient aux enfants ayant une APLV

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de régurgitations modérées à sévères et persistantes et/ou de troubles de la déglutition. De 0 à 3 ans. Convient aux enfants ayant une APLV<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de régurgitations persistantes des nourrissons nés à terme. De la naissance à 1 an

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de régurgitations persistantes des nourrissons nés à terme. De la naissance à 1 an. <br/>

Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance, de moins de 1000 g

Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance, de moins de 1000 g.<br/>

Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance. Il augmente les apports en énergie, protéines, lipides, vitamines et minéraux du lait maternel pour répondre à leurs besoins nutritionnels accrus

Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance. Il augmente les apports en énergie, protéines, lipides, vitamines et minéraux du lait maternel pour répondre à leurs besoins nutritionnels accrus.<br/>

Complément nutritionnel hyperprotidique, hyperénergétique, avec fibres, isomaltulose et édulcorants. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des troubles du métabolisme glu

Complément nutritionnel hyperprotidique, hyperénergétique, avec fibres, isomaltulose et édulcorants. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des troubles du métabolisme glu<br/>

Complément nutritionnel oral lacté hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie

Complément nutritionnel oral lacté hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie.<br/>

Complément nutritionnel oral lacté hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie oncologique

Complément nutritionnel oral lacté hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie oncologique.<br/>

Complément nutritionnel oral en préparation céréalière. Denrée destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associées à des troubles de la déglutition. Dès 3 ans

Complément nutritionnel oral en préparation céréalière. Denrée destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associées à des troubles de la déglutition. Dès 3 ans<br/>

Complément nutritionnel oral de texture crème hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des troubles de la déglutition. Complément nutriti

Complément nutritionnel oral de texture crème hyperprotidique, hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des troubles de la déglutition. Complément nutriti<br/>

Complément nutritionnel oral hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie. Alternance aux produits lactés

Complément nutritionnel oral hyperénergétique. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie. Alternance aux produits lactés<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition protidique. Poudre de protéines adaptée aux patients dont les besoins protidiques ne sont pas couverts par une alimentation normale

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition protidique. Poudre de protéines adaptée aux patients dont les besoins protidiques ne sont pas couverts par une alimentation normale.<br/>

Epaississant alimentaire pour boisson et aliment liquides et semi liquide. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dysphagie, troubles de la déglutition ou fausses routes. Dès 3 ans

Epaississant alimentaire pour boisson et aliment liquides et semi liquide. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dysphagie, troubles de la déglutition ou fausses routes. Dès 3 ans<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas d'apports alimentaires en fibres insuffisants

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas d'apports alimentaires en fibres insuffisants<br/>

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, complète hyperprotéinée, concentrée à 1,4 kcal/mL avec oméga 3, arginine, nucléotides et fibres solubles pour nutrition orale

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, complète hyperprotéinée, concentrée à 1,4 kcal/mL avec oméga 3, arginine, nucléotides et fibres solubles pour nutrition orale.<br/>

Complément nutritionnel oral hyperprotidique, hyperénergétique, avec arginine et micronutriments spécifiques. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des escarres

Complément nutritionnel oral hyperprotidique, hyperénergétique, avec arginine et micronutriments spécifiques. Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des escarres.<br/>