Prestations de service relatives au transport de personnes-.

Deadline:16 Jun 2026, 16:00

Tender information
France
Type
Contract
Procedure
Open procedure
Ref. number
202604070906
Contract type
Framework agreement
Duration
48 months
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Transport de personnes dans l'agglomération troyenne

Transport de personnes dans l'agglomération troyenne

Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne

Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne

Transport de personnes pour la restauration scolaire

Transport de personnes pour la restauration scolaire

Buyer
Commune de Troyes
buyer-email@mail.com
organization number

Documents

Document name
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First document.pdf
1 Jan 1970, 00:001 Bytes
Second document.pdf
1 Jan 1970, 00:001 Bytes
Deadline passed
Important dates
5 May - Publication date
16 Jun - Deadline
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