FOURNITURE DE VEGETAUX

Deadline:4 Jun 2026, 10:00

Tender information

Hauts-de-Seine

Type

Contract

Procedure

Open procedure

Ref. number

ST2607

Estimated value

€3,320,000

Contract type

Framework agreement

Duration

48 months

Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. La présente consultation se décompose en 9 lots, cependant les lots 8 et 9 ont été passés préalablement par le biais d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 2122-.8 et R2123-1 du Code et font l'objet d'un cahier des charges distinct. Les lots 1 à 7, objet du présent avis, sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale totale des marchés est de 3 320 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum

Arbres