La consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires. Les marchés subséquents passés sur le fondement des accords-cadres sont des marchés de conception-réalisation de logements.

ACCORD-CADRE DE CONCEPTION-REALISATION« MASH HORS SITE NEUF »- Lot A

Lot A : Opérations de maisons individuelles et logements intermédiaires, intégrant éventuellement des constructions maximum R+1 + combles

ACCORD-CADRE DE CONCEPTION-REALISATION« MASH HORS SITE NEUF »- Lot B

Lot B : Opérations de logements collectifs de 2ème e famille maximum R+3 + combles, intégrant éventuellement des logements de la catégorie du « Lot A » et des commerces éventuels en rez-de-chaussée

ACCORD-CADRE DE CONCEPTION-REALISATION« MASH HORS SITE NEUF »- Lot C

Lot C : Opérations de logements collectifs à partir de la 3ème famille (min R+4), intégrant éventuellement des logements des catégories des lots « lot A » et « lot B », et des commerces éventuels en rez-de-chaussée