Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort

Lignes 20 et 90

Ligne 20 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 90 : Giromagny <> Belfort

Lignes 21, 22 et 91

Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont

Ligne 23

Ligne 23 : Belfort <> Fontaine

Ligne 24

Ligne 24 : Méziré <> Morvillars <> Vézelois <> Belfort

Lignes 25, 26, 93 et 85

Ligne 25 : Delle <> Gare TGV - Ligne 26 : Beaucourt <> Gare TGV - Ligne 93 : Beaucourt <> Delle <> Gare TGV - Ligne 85 : Gare TGV <> Zac des Tourelles - Morvillars

Lignes 30, 31 et 40

Ligne 30 : Auxelles-Haut <> Valdoie - Ligne 31 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 40 : Lepuix <> Valdoie

Lignes 32 et 33

Ligne 32 : Rougemont-le-Château <> Belfort - Ligne 33 : Menoncourt Les Errues <> Belfort

Lignes 34, 35 et 92

Ligne 34 : Montreux-Château <> Belfort - Ligne 35 : Gare TGV <> Belfort - Ligne 92 : Montreux <> Fontaine <> Belfort

Ligne 27

Ligne 27 : Châtenois-Les Forges <> Andelnans

Lignes 36, 37 et 38

Ligne 36 : Chavannes-les-Grands <> Delle - Ligne 37 : Beaucourt <> Delle - Ligne 38 : Beaucourt <> Delle

Lignes 9 et 39

Ligne 9 : République <> Miotte <> République - Ligne 39 : Botans <> Belfort

Ligne X

Ligne X : Belfort <> Montbéliard

Lignes 51, 61, 62 C et 68

Ligne 51 : Secteur Nord-Est / Follereau - Ligne 61 : Secteur Nord-Est / Courbet - Ligne 62 C : Etablissements de Belfort - Ligne 68 : Secteur Nord / Follereau

Ligne 54

Ligne 54 : Secteur Ouest / Signoret

Ligne 62 A

Ligne 62 A : Etablissements de Belfort - Sud territoire

Ligne 62 B

Ligne 62 B : Etablissements de Belfort

Lignes 63 et 72

Ligne 63 : Secteur Nord-Est / Follereau / Belfort - Ligne 72 : Desserte du Collège Vauban

Ligne 53

Ligne 53 : Desserte du collège de Rougemont

Ligne 57

Ligne 57 : Secteur Nord / Follereau / Courbet / Goscinny

Ligne 60

Ligne 60 : Desserte du collège de Giromagny

Ligne 64

Ligne 64 : Desserte du collège de Morvillars

Ligne 67

Ligne 67 : Desserte du collège de Danjoutin

Ligne 70

Ligne 70 : Desserte du collège de Montreux-Château

Ligne 71

Ligne 71 : Desserte du collège de Beaucourt

Ligne 66

Ligne 66 : Desserte de la Cité Scolaire Jules Ferry / Delle