Cette consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comptent la totalité des périodes de reconduction

Fourniture de matériel technique spécifique au fonctionnement despiscines collectives et prestations techniques de maintenance et réparations

Fourniture de matériel technique spécifique au fonctionnement des piscines collectives et prestations techniques de maintenance et réparations