Le contrat débute à sa date de notification, le 01/06/2026 étant une date prévisionnelle (cf. CCAP) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre répond aux besoins spécifiques de la Direction Générale des Services Techniques en matière d'études topographiques et géotechniques et de référencement. Les prestataires seront amenés à intervenir sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération sur commande des différents services. La valeur estimée correspond aux montants maximum tous lots confondus et toutes périodes confondues Des qualifications professionnelles sont demandées pour répondre selon les lots

Travaux de bornage

Travaux de bornage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Géoréférencement en masse des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales

Géoréférencement en masse des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 Euro(s) H.T

Topographie sur réseaux et ouvrages eau potable, eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI

Topographie sur réseaux et ouvrages eau potable, eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 310 000,00 Euro(s) H.T

Topographie sur voirie et dépendances

Topographie sur voirie et dépendances Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Topographie sur bâtiments

Topographie sur bâtiments Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Géotechnie sur réseaux et ouvrages eau potable, eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI

Géotechnie sur réseaux et ouvrages eau potable, eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 950 000,00 Euro(s) H.T

Géotechnie sur voirie et ouvrages d'art associés

Géotechnie sur voirie et ouvrages d'art associés Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Géotechnie sur bâtiments

Géotechnie sur bâtiments Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T