L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les opérations de maintenance comprennent la maintenance préventive, corrective et l'astreinte. La description précise des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières qui sera transmis aux entreprises dont la candidature aura été déclarée recevable

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