L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

SECTEUR BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

SECTEUR BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

SECTEUR FLEURY LUCE

SECTEUR FLEURY LUCE

SECTEUR GIRONDE

SECTEUR GIRONDE

SECTEUR LANDES PAYS BASQUES

SECTEUR LANDES PAYS BASQUES

SECTEUR LE MANS

SECTEUR LE MANS

SECTEUR NORMANDIE

SECTEUR NORMANDIE

SECTEUR OCCITANIE

SECTEUR OCCITANIE

SECTEUR ST PIERRE POITIERS

SECTEUR ST PIERRE POITIERS

SECTEUR PICARDIE MITRY

SECTEUR PICARDIE MITRY

SECTEUR REGION PARIS EST

SECTEUR REGION PARIS EST

SECTEUR REGION PARIS OUEST

SECTEUR REGION PARIS OUEST

SECTEUR PARIS SUD

SECTEUR PARIS SUD

SECTEUR DIJON

SECTEUR DIJON

SECTEUR HAUTE SAVOIE

SECTEUR HAUTE SAVOIE

SECTEUR LYON

SECTEUR LYON

SECTEUR MARSEILLE AIX

SECTEUR MARSEILLE AIX

SECTEUR MARSEILLE TOULON

SECTEUR MARSEILLE TOULON

SECTEUR MIRAMAS

SECTEUR MIRAMAS

SECTEUR MONTPELLIER

SECTEUR MONTPELLIER

SECTEUR NEVERS

SECTEUR NEVERS

SECTEUR NICE CANNES

SECTEUR NICE CANNES

SECTEUR SAVOIE ISERE

SECTEUR SAVOIE ISERE

SECTEUR DE LA MARNE

SECTEUR DE LA MARNE