Forme de marché : il s'agit d'un accord-cadre composite, une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront réglées : - A prix global et forfaitaire pour les prestations de maintenance préventive "marché ordinaire" - A prix unitaires pour la partie "accord cadre bons de commande" relative à la maintenance corrective dans la limite d'un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT