Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
Deadline:23 Nov 2026, 15:00
Tender information
Meurthe-et-Moselle
Type
Contract
Procedure
Open procedure
Ref. number
A26590003
Contract type
Framework agreement
Duration
01/01/2027 - 31/12/2027
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27.
Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes :
- Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat.
- Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum.
- Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat.
Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault<br/>
Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA
Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA<br/>
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux<br/>
Buyer
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Buyer
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Open for offers
31 days left
Important dates
22 Oct - Publication date
23 Nov - Deadline
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