Le présent accordcadre pour objet l’exploitation, l’entretien courant et le remplacement total ou partiel desinstallations de ventilation mécanique contrôlée sanitaires du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accordcadre est alloti. Il est décomposé en deux lots au total. Les lots de l'accordcadre sont traités pour partie à prix global et forfaitaire, et pourpartie à bons de commande. Ils ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante n’est imposée au titre des lots du présent accordcadre. La présentation de variantes n’est pas autorisée au titre des lots de l’accordcadre.

Le lot n°1 de l’accord-cadre a pour objet l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de ventilation mécanique contrôlée sanitaires du patrimoine des Agences Nord et Nord-Est.