Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Transport des ordures ménagères résiduelles

Transport des ordures ménagères. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité pour un an : 550 voyages

Traitement des ordures ménagères (en tonne)

Traitement des ordures ménagères. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité pour un an 13500 tonnes

Collecte des PAV verre (en tonne)

Collecte des PAV verre. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 1600 tonnes

Collecte PAV transport tri et valorisation du papier (en tonne)

Collecte PAV transport tri et valorisation du papier. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes

Transport et tri du papier (en tonne)

Collecte des PAV emballages ménagers<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes

Collecte des PAV emballages ménagers (en tonnes)

Collecte des emballages ménagers. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 450 tonnes

Transport des emballages ménagers en centre de tri (en tonnes)

Transport des emballages ménagers. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 200 voyages

Tri des emballages ménagers en centre de tri

Tri des emballages ménagers en centre de tri. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 2000 tonnes

Transport et tri du carton

Transport et tri du carton. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes

Broyage, évacuation et valorisation du bois et des déchets verts ligneux (en tonne)

Broyage, transport et valorisation du bois et des déchets verts ligneux; Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 6000 tonnes

Valorisation du plâtre (en tonne)

Traitement du Plâtre; Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 200 tonnes