Le présent accord-cadre vise à couvrir les besoins de SNCF Réseau pour des prestations de C.S.P.S. du projet LNPCA (Phase 2). L'accord-cadre est alloti en trois (3) lots distincts valant chacun accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans engagement minimum, mais avec un engagement maximum détaillé par lot dans le présent avis. Chaque lot possède une durée d'exécution spécifique indiquée dans le présent avis.

Lot 1 : C.S.P.S. opération de la traversée souterraine de Marseille (T.S.M.)

Le périmètre géographique concerné est l'opération de la T.S.M. sur la commune de Marseille.

Lot 2 : C.S.P.S. opérations hors de la traversée souterraine de Marseille (hors T.S.M.) dans le département des Bouches-du-Rhône.

Les périmètres géographiques concernés portent sur les opérations bloc Ouest, galerie Crimée et Blancarde étape 2 sur la commune de Marseille.

Lot 3 : C.S.P.S. opération de la navette azuréenne dans le département du Var (83).

Le périmètre géographique concerné est la navette azuréenne dans le département du Var (83).