L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique

Lot n°1 : Entretien des espaces verts du secteur Borny

Lot n°1 : Entretien des espaces verts du secteur Borny

Lot n°2 : Entretien des espaces verts du secteur Actipôle et Grange-aux-Bois

Lot n°2 : Entretien des espaces verts du secteur Actipôle et Grange-aux-Bois

Lot n°3 : Entretien des espaces verts du secteur Bellecroix - Queuleu

Lot n°3 : Entretien des espaces verts du secteur Bellecroix - Queuleu

Lot n°4 : Entretien des espaces verts du secteur Patrotte - Sablon - Centre-ville

Lot n°4 : Entretien des espaces verts du secteur Patrotte - Sablon - Centre-ville

Lot n°5 : Entretien des espaces verts du secteur Technopole 1

Lot n°5 : Entretien des espaces verts du secteur Technopole 1

Lot n°6 : Entretien des espaces verts du secteur Technopole 2

Lot n°6 : Entretien des espaces verts du secteur Technopole 2

Lot n°7 : Fauchage, débroussaillage et taille des végétaux des terrains et bords de voiries

Lot n°7 : Fauchage, débroussaillage et taille des végétaux des terrains et bords de voiries

Lot n°8 : Enlèvement de dépôts sauvages et d'encombrants

Lot n°8 : Enlèvement de dépôts sauvages et d'encombrants