Acquisition et livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et papier pour reprographie
Fournitures de bureau
La présente consultation concerne l’acquisition et la livraison de fournitures de bureau pour la Ville et le CCAS. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l’accord-cadre et en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Montant annuel minimum : 5 000 € HT Montant annuel maximum : 25 000 € HT Les montants commandés sur les 4 dernières années sont les suivants : Année 1 : 7 853, 10 € HT Année 2 : 9 572, 27 € HT Année 3 : 7 923, 03 € HT Année 4 (période en cours) : 7 396, 16 € HT
Fournitures scolaires
La présente consultation concerne l’acquisition et la livraison de fournitures scolaires pour la Ville et le CCAS. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l’accord-cadre et en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Montant annuel minimum : 5 000 € HT Montant annuel maximum : 25 000 € HT Les montants commandés sur les 4 dernières années sont les suivants : Année 1 : 9 269, 46 € HT Année 2 : 15 304, 60 € HT Année 3 : 15 972, 24 € HT Année 4 (période en cours) : 16 748, 01 € HT
Papier pour reprographie
La présente consultation concerne l’acquisition et la livraison de papier pour reprographie pour la Ville et le CCAS. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l’accord-cadre et en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Montant annuel minimum : 5 000 € HT Montant annuel maximum : 25 000 € HT Les montants commandés sur les 4 dernières années sont les suivants : Année 1 : 14 638, 68 € HT Année 2 : 12 570, 59 € HT Année 3 : 13 587, 49 € HT Année 4 (période en cours) : 11 878, 73 € HT