Acquisition de petits outillages, de consommables et d’articles de quincaillerie pour la Régie Travaux du Territoire de l’Ouest .
Acquisition de petits outillages et de consommables
La présente consultation est lancée suivant la procédure d’appel d’offres ouverts en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1°, R2161-3 2° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les fournitures sont précisées au bordereau de prix unitaires.
Acquisition d’articles de quincaillerie
La présente consultation est lancée suivant la procédure d’appel d’offres ouverts en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1°, R2161-3 2° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les fournitures sont précisées au bordereau de prix unitaires.
