L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Analyse des pratiques professionnelles pour la Direction de la Petite Enfance, Direction de l'Habitat Social, Direction Santé Publique Handicap - Service Santé Enfance, Service Hospitalité Famille.
Rennes Métropole, la Ville de Rennes, le CCAS de la Ville de Rennes et la Caisse des Ecoles de la Ville de Rennes ont constitué un groupement de commandes en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, Ville de Rennes en étant le coordonnateur.
A titre indicatif, l'estimation annuelle des accords cadre est la suivante :
Lot 1 : 30.780 euro(s) HT
Lot 2 : 10.260 euro(s) HT
Lot 3 : 3.420 euro(s) HT
Lot 4 : 3.040 euro(s) HT
Lot 5 : 5.700 euro(s) HT
Lot 6 : 3.800 euro(s) HT
Lot 7 : 9.120 euro(s) HT
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum total HT par lot est définit comme suit :
Lot 1 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 360 000 euro(s) HT (période 1 : 180 000 euro(s) HT ; période 2 : 90 000 euro(s) HT ; période 3 : 90 000 euro(s) HT)
Lot 2 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 120 000 euro(s) HT (période 1 : 60 000 euro(s) HT ; période 2 : 30 000 euro(s) HT ; période 3 : 30 000 euro(s) HT)
Lot 3 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 40 000 euro(s) HT (période 1 : 20 000 euro(s) HT ; période 2 : 10 000 euro(s) HT ; période 3 : 10 000 euro(s) HT)
Lot 4 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 24 000 euro(s) HT (période 1 : 12 000 euro(s) HT ; période 2 : 6 000 euro(s) HT ; période 3 : 6 000 euro(s) HT)
Lot 5 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 60 000 euro(s) HT (période 1 : 30 000 euro(s) HT ; période 2 : 15 000 euro(s) HT ; période 3 : 15 000 euro(s) HT)
Lot 6 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 32 000 euro(s) HT (période 1 : 16 000 euro(s) HT ; période 2 : 8 000 euro(s) HT ; période 3 : 8 000 euro(s) HT)
Lot 7 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 120 000 euro(s) HT (période 1 : 60 000 euro(s) HT ; période 2 : 30 000 euro(s) HT ; période 3 : 30 000 euro(s) HT)
Soit un montant maximum total HT de l'accord-cadre de 756 000 euro(s) HT
Analyse des pratiques professionnelles de la Direction Petite Enfance - Métiers auxiliaires puéricultrices et assistantes petite enfance
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Analyse des pratiques professionnelles de la Direction Petite Enfance - Métiers Educatrices/teurs Jeunes Enfants, Assistantes Maternelles et professionnels renfort auprès d'enfants à besoins particuliers
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Analyse des pratiques professionnelles management spécifique DPE - Métiers directrices et adjointes
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Analyse des pratiques professionnelles Direction Habitat Social
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Analyse des pratiques professionnelles Direction Santé Publique Handicap - Service Santé Enfance
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Analyse des pratiques professionnelles Service Hospitalité Famille
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Analyse des pratiques professionnelles -Management (hors management spécifique DPE)
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