L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules utilitaires légers (VUL - Benne Basculante < 3,5 T) à gabarit étroit pour les besoins des services municipaux afin de renouveler son parc avec des véhicules à faible émission de CO2 . Les véhicules seront de type propreté urbaine ou de type espace vert. Les véhicules proposés devront avoir une motorisation d'origine en bicarburation ESSENCE et GAZ NATUREL VÉHICULE (GNV)