**Location de cars avec et sans chauffeur, location de minibus sans chauffeur pour les besoins de transport de la Commune (sorties scolaires ; activités des accueils collectifs de mineurs ; activités sportives ; culturelles ou municipales ; déplacements de services municipaux ; déplacements associatifs organisés ou pris en charge par la Commune ; sorties, excursions et séjours ; tout autre déplacement de personnes organisé à la demande de la Commune. **Mini / maxi annuels pour chaque lot : 2 000 euros HT - 40 000 euros HT

LOT 1 - LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEUR

Les prestations pourront notamment concerner des déplacements ponctuels ou réguliers organisés par la Commune, tels que : - sorties scolaires ; - activités des accueils collectifs de mineurs ; - activités sportives, culturelles ou municipales ; - déplacements de services municipaux ; - déplacements associatifs organisés ou pris en charge par la Commune ; - sorties, excursions et séjours ; - tout autre déplacement de personnes organisé à la demande de la Commune. Ce lot comprend la mise à disposition de cars avec chauffeur pour les différents besoins de transport de la Commune.

LOT 2 - LOCATION DE CARS SANS CHAUFFEUR

Les prestations pourront notamment concerner des déplacements ponctuels ou réguliers organisés par la Commune, tels que : - sorties scolaires ; - activités des accueils collectifs de mineurs ; - activités sportives, culturelles ou municipales ; - déplacements de services municipaux ; - déplacements associatifs organisés ou pris en charge par la Commune ; - sorties, excursions et séjours ; - tout autre déplacement de personnes organisé à la demande de la Commune. Ce lot comprend la mise à disposition de cars sans chauffeur, les conducteurs étant fournis par la Commune.

LOT 3 - LOCATION DE MINIBUS SANS CHAUFFEUR

Les prestations pourront notamment concerner des déplacements ponctuels ou réguliers organisés par la Commune, tels que : - sorties scolaires ; - activités des accueils collectifs de mineurs ; - activités sportives, culturelles ou municipales ; - déplacements de services municipaux ; - déplacements associatifs organisés ou pris en charge par la Commune ; - sorties, excursions et séjours ; - tout autre déplacement de personnes organisé à la demande de la Commune. Ce lot comprend la mise à disposition de minibus sans chauffeur, les conducteurs étant fournis par la Commune.