Le présent marché a pour objet l’exécution et la gestion des deux nouveaux régimes de pension d’Ipalle, dans le cadre, chacun, d’une assurance groupe de la branche 21, instaurés pour les agents contractuels en service à la date d’entrée en vigueur des nouveaux régimes et ceux entrés en service au 1er janvier 2027 ou ultérieurement.

IPALLE/RH/KI/2026/assurance groupe/02 - 1

Le présent marché a pour objet, selon les clauses et conditions fixées au présent cahier spécial des charges, l’exécution et la gestion des deux nouveaux régimes de pension d’Ipalle, dans le cadre, chacun, d’une assurance groupe de la branche 21, instaurés pour les agents contractuels en service à la date d’entrée en vigueur des nouveaux régimes et ceux entrés en service au 1er janvier 2027 ou ultérieurement.