Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.

Trousse PTH/PIH

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Trousse PTG

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Trousse césarienne - Bergerac

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Trousse césarienne - Périgueux

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack hernie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack coelioscopie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack laparotomie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Trousse main

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Trousse pied

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack clou

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack FA

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack pacemaker

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Pack angiographie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).