Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec prix unitaires révisables au bon de commande. Il a pour objet la fourniture de poissons, crustacés, mollusques et produits de la mer (frais, surgelés, fumés et transformés) pour le compte de la Commission communautaire française, destinés à l'ensemble des établissements scolaires de l'enseignement de la Commission communautaire française listés à l'article 4.2 du présent CSC. Les produits commandés répondent à une double finalité : • Pédagogique : supports de cours pour l'enseignement des techniques de poissonnerie (filetage, habillage, écaillage), de conservation, de cuisson des produits de la mer et de reconnaissance des espèces, plus particulièrement dans les sections cuisine et restaurant d'application des Instituts Émile Gryzon et Roger Lambion. Dans ce cadre pédagogique, certaines commandes peuvent prendre la forme de paniers individualisés par classe ou par enseignant, identifiés distinctement lors de la livraison ; • Opérationnelle : approvisionnement régulier des restaurants d'application et des services de restauration collective des établissements bénéficiaires. Le marché est divisé en 3 lots, tels que définis dans l'inventaire technique des références (Annexe 1). Cet inventaire comprend un total de 83 références, structurées selon une nomenclature de 4 catégories de prix (de A à D). Les plafonds HTVA par catégorie sont détaillés dans la grille des catégories (Annexe 6) et rappelés à l'article 7 du présent cahier des charges.

2026/1050 - LOT 1 - Poissons frais - mer/eau douce (entiers, filetés,...)

Fourniture de poissons frais destinés aux restaurants d'application et aux ateliers pédagogiques. Les produits sont livrés entiers, en filets ou en darnes, avec respect de la chaîne du froid et des exigences de traçabilité.

2026/1050 - LOT 2 - Crustacés, mollusques et coquillages – frais, vivants ou réfrigérés

Fourniture de crustacés, mollusques et coquillages destinés aux besoins pédagogiques et à la restauration scolaire. Les produits sont livrés frais ou vivants selon les espèces, dans le respect des normes sanitaires et de conservation.

2026/1050 - LOT 3 - Poissons surgelés, fumés, marinés et transformés

Fourniture de poissons surgelés ainsi que de produits fumés, marinés ou transformés destinés aux cuisines pédagogiques et aux services de restauration. Les produits sont livrés dans le respect des conditions de conservation et des délais prévus au CSC.