Fournitures de papier, enveloppes et pochettes. Les prestations sont scindées en 3 lots : Lot 1 - Fournitures de papier, enveloppes et pochettes, Lot 2 - Fourniture d'enveloppes et pochettes recyclées tous formats avec impression pour le Département et Lot 3 - Fourniture d'enveloppes (DL, C4 et C5) et pochettes recyclées avec impression (lot réservé en application des articles L. 2113-12 à 14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique).

Fourniture de papier de reprographie, d'impression et traceur

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum de 150 000 € HT et montant maximum de 400 000 € HT, pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.

Fourniture d'enveloppes et pochettes recyclées tous formats avec impression pour le Département

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum de 40 000 € HT et montant maximum de 100 000 € HT, pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.

Fourniture d'enveloppes (DL, C4 et C5) et pochettes recyclées avec impression (lot réservé en application des articles L. 2113-12 à 14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique)

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum de 15 000 € HT et montant maximum de 60 000 € HT, pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.