L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Sont concernés par ce marché de maintenance des équipements d'exploitation, les tunnels du département de l'Isère et principalement le tunnel de Saint Pancrasse (38660 Saint Pancrasse )sur la RD 30 , le tunnel du Chambon (38142 Mizoën) , le tunnel des Commères (38142 Le Mont de Lans) sur la RD 1091, le tunnel de Villard-Notre-Dame (38520) sur la RD 219 et le tunnel des Ecouges (38470 St Gervais ) sur la RD 35, le tunnel de Fourvoirie (saint Laurent du Pont) sur la RD520B, le tunnel de Bluvinaye (St André en Royans) sur la RD518, le tunnel d'Artois (Choranche) sur la RD531, le tunnel du Petit Frou (St Pierre d'Entremont) sur la RD520C, le tunnel de l'Infernet (Freynet d'Oisans) sur la RD1091