Accord-cadre d'assistance à MOA relative à la rédaction des études de faisabilité, du programme fonctionnel et technique détaillé ainsi qu'à l'assistance aux choix des candidatures et des marchés de MOE ou des marchés globaux

Etudes amont

Concerne les études de faisabilité, schémas directeurs d'aménagement d'emprise militaire, fiche orientation définition et dossier de site de l'ensemble des sites soutenus par le SID IDF (hors infrastructures de santé et monuments historiques)

Programmes

Concerne la réalisation des programmes de l'ensemble des sites soutenus par le SID IDF (hors infrastructures de santé et monuments historiques), ainsi que certaines prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires

Concerne les études amont et programmes de l'ensemble des infrastructures santé soutenues par le SID IDF.

Monuments historiques

Concerne les études amont et programmes de l'ensemble des monuments historiques soutenus par le SID IDF.