Le présent marché porte sur les contrats d'assurances suivants : LOT 1 Volet 1 : Automobile Sous-Volet 1 : Responsabilité Civile, Dommages, Protection Juridique et conducteur Sous-Volet 2 : Assurance Omnium missions de service Sous-Volet 3 : Assistance aux véhicules de service Volet 2 : Assurance accidents du travail et accidents corporels Volet 3 : Assurance dégâts matériels Sous-Volet 1 : Incendie et périls connexes Sous-Volet 2 : Tous risques électroniques Sous-Volet 3 : Assurance de valeurs – Transport et séjour de valeurs Sous-Volet 4 : Assurance Tous risques expositions et œuvres d’art Sous-Volet 5 : Caméras ANPR Sous-Volet 6 : Matériel de sonorisation Volet 4 : Assurance Responsabilité Civile Sous-volet 1 : Responsabilité Civile Générale Sous-volet 2 : Responsabilité civile des mandataires communaux Sous-volet 3 : Responsabilité Civile Objective en cas d’incendie et d’explosion Sous-volet 4 : Assurance scolaire et accueil extra-scolaire Sous-volet 5 : Responsabilité civile « organisateur de manifestations diverses et dommages aux locaux communaux » Sous-volet 6 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels – Animations de quartier Sous-volet 7 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels – Prestataires de sanctions administratives » Sous-volet 8 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels - Activités de self-défense organisées en faveur d'aînés dans le cadre des activités de la Maison des Aînés » Sous-volet 9 : "Assurance Responsabilité civile - Activités sportives" Sous-volet 10 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels en faveur des usagers du service social prenant part aux ateliers organisés par le preneur d'assurance » Sous-volet 11 : « Assurance Responsabilité civile vie privée – Demandeurs d’asile » Sous-volet 12 : « Assurance contre les accidents corporels – Utilisateurs des infrastructures sportives de preneur d’assurance » Sous-volet 13 : « Assurance sportive- Activités sportives diverses organisées par le preneur d’assurance » Volet 5 : Assurance Tous Risques Chantier LOT 2 : Cyber Risque

Lot 1 - Toutes assurances sauf Cyber Risque

LOT 1 Volet 1 : Automobile Sous-Volet 1 : Responsabilité Civile, Dommages, Protection Juridique et conducteur Sous-Volet 2 : Assurance Omnium missions de service Sous-Volet 3 : assistance aux véhicules de service Volet 2 : Assurance accident du travail et accidents corporels Volet 3 : Assurance dégâts matériels Sous-Volet 1 : Incendie et périls connexes Sous-Volet 2 : Tous risques électroniques Sous-Volet 3 : Assurance de valeurs – Transport et séjour de valeurs Sous-Volet 4 : Assurance Tous risques expositions et œuvres d’art Sous-Volet 5 : Caméras ANPR Sous-Volet 6 : Matériel de sonorisation Volet 4 : Assurance Responsabilité Civile Sous-volet 1 : Responsabilité Civile Générale Sous-volet 2 : Responsabilité civile des mandataires communaux Sous-volet 3 : Responsabilité Civile Objective en cas d’incendie et d’explosion Sous-volet 4 : Assurance scolaire et accueil extra-scolaire Sous-volet 5 : Responsabilité civile « organisateur de manifestations diverses et dommages aux locaux communaux » Sous-volet 6 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels – Animations de quartier Sous-volet 7 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels – Prestataires de sanctions administratives » Sous-volet 8 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels - Activités de self-défense organisées en faveur d'aînés dans le cadre des activités de la Maison des Aînés » Sous-volet 9 : « Assurance Responsabilité civile et accidents corporels en faveur des usagers du service social prenant part aux ateliers organisés par le preneur d'assurance » Sous-volet 10 : « Assurance Responsabilité civile vie privée – Demandeurs d’asile » Sous-volet 11 : « Assurance contre les accidents corporels – Utilisateurs des infrastructures sportives de preneur d’assurance » Sous-volet 12 : « Assurance sportive- Activités sportives diverses organisées par le preneur d’assurance » Volet 5 : Assurance Tous Risques Chantier

Lot 2 - Cyber risque

Cyber risque