Définition des travaux de voirie niveau 2 : des accords-cadres à bons de commandes permettant d'assurer les travaux d'entretien et de gros entretien le cas échéant, jusqu'à 900 000,00 euro(s) HT, par bons de commande, sachant que chaque rue est à considérer comme une unité distincte. Des travaux de gros entretien pourront faire l'objet d'opérations séparées si la nature des prestations et la technicité à mettre en oeuvre le requièrent. De façon ponctuelle et exceptionnelle, pour des raisons techniques, administratives ou d'urgence d'intervention, le titulaire du présent accord-cadre pourra être amené à réaliser des prestations sur l'ensemble du territoire de la Métropole Rouen Normandie, notamment en cas de défaillance du titulaire sur un autre lot

Lot géographique A5

Communes d'Elbeuf, Caudebec-lès-Elbeuf, St Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville sous le Val, Freneuse, Tourville, Cléon, St Aubin-lès-Elbeuf

Lot géographique A6

Communes de Les Authieux sur le Port St Ouen, Ymare, Gouy, Amfreville la Mivoie, Belbeuf, St Aubin Celloville, Quévreville la Poterie, Darnétal, Saint Leger du Bourg Denis, St Aubin Epinay, Montmain, St Jacques sur Darnetal et Roncherolle sur le Vivier

Lot géographique A7

Communes de Bonsecours, Mesnil Esnard, Franqueville St Pierre, Boss et La Neuville Chant d'Oisel

Lot géographique A8

Communes de Maromme, Canteleu, Val de la Haye, Hautot sur Seine, Sahurs et St Pierre de Manneville

Lot géographique A11

Commune de Rouen