Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs

1 - Agences BERCK SUR MER et BETHUNE

Accord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire

2 - Agences BOULOGNE SUR MER - CALAIS

Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et un accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaireAccord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire

3 - Agences DUNKERQUE - SAINT OMER

Accord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire

4 - Agences ROUBAIX - VALENCIENNES

Accord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire

5 - Patrimoine HLI

Accord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire