Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande inférieurs ou égaux à 20 000 euros HT

Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande inférieurs ou égaux à 20 000 euros HT. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum (montant pour la période initiale, montant identique pour chaque période de reconduction) : 400 000 € HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale.

Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande supérieurs à 20 000 € HT

Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande supérieurs à 20 000 € HT Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum (montant pour la période initiale, montant identique pour chaque période de reconduction) : 2 000 000 € HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale