L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires

Secteur Nord-Ouest Sous-secteur 2 : Communes de Fontanil-Cornillon - Mont-Saint-Martin - Proveysieux - Quaix-en-Chartreuse - Saint-Egrève - Saint-Martin-le-Vinoux

Secteur Nord-Ouest Sous-secteur 2<br/>

Secteur Nord-Est Sous-secteur 2 : Communes de Gières, Meylan, Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Saint Martin d'Hères

Secteur Nord-Est Sous-secteur 2<br/>

Secteur Sud Sous-secteur 1 : Commune d'Echirolles, Claix, Le Pont-de -Claix

Secteur Sud Sous-secteur 1<br/>

Secteur Grand Sud Sous-secteur 2 : Communes de Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulanaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille

Secteur Grand Sud Sous-secteur 2<br/>

Secteur Nord-Ouest Sous-secteur 1 : Communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize

Secteur Nord-Ouest Sous-secteur 1<br/>

Secteur Nord-Est Sous-secteur 1 : Communes de Corenc, Domène, Murianette, La Tronche, Venon

Secteur Nord-Est Sous-secteur 1<br/>

Secteur Grand Sud Sous-secteur 1 : Communes de Champ-sur-Drac, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset, Vif, Champagnier

Secteur Grand Sud Sous-secteur 1<br/>

Secteur Sud Sous-secteur 2 : Communes de Bresson - Brié-et-Angonnes - Eybens - Herbeys - Poisat

Secteur Sud Sous-secteur 2<br/>