Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la réalisation de diagnostics sismiques détaillés et d'étude préliminaire de renforcements parasismiques de plusieurs bâtiments de santé du Centre Hospitalier Nord Caraïbe (CHNC) en zone de sismicité 5 au sens du décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010(révisé janvier 2015) portant délimitation des zones de sismicité du territoire français