La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (télécommunication et énergies) du SICTIAM. Les prestations portent sur des opérations de 2ème et 3ème catégories à réaliser dans le cadre de chantiers relatifs au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments, sites de téléphone mobiles, extension, renforcement et sécurisation du réseau public d'électricité basse tension, déploiement de solutions d'énergies renouvelables, modernisation et maintenance du réseau d'éclairage public sur l'ensemble du Département des Alpes-Maritimes.

MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM

La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l'émission de bons de commande, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).