Missions de maîtrise d'uvre relatives aux travaux de clos et couvert (grosses réparations) sur l'ensemble du patrimoine du Groupe Valophis
Missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de clos et couvert (grosses réparations) sur l'ensemble du patrimoine du Groupe Valophis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il peut être tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans les conditions prévues dans le CCAP sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le délai d'exécution des prestations sera indiqué dans chaque bon de commande en fonction des prestations à réaliser. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée au bon de commande ou à défaut à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du CCAP. Les bons de commande seront délivrés au fur et à mesure des besoins.
