Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5.

Police d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes"

Marché ordinaire portant sur une police d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes", d'une durée totale maximale de 5 ans.

Police d'assurance "Responsabilité et risques annexes"

Marché ordinaire portant sur une police d'assurance "Responsabilité et risques annexes", d'une durée totale maximale de 5 ans.

Police d'assurance "Flotte automobile et risques annexes"

Marché ordinaire portant sur une police d'assurance "Flotte automobile et risques annexes", d'une durée totale maximale de 5 ans.

Police d'assurance "Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants"

Marché ordinaire portant sur une police d'assurance "Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants", d'une durée totale maximale de 5 ans.

Police d'assurance "individuelle accident"

Marché ordinaire portant sur une police d'assurance "individuelle accident", d'une durée totale maximale de 5 ans.