Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville.

Gros œuvre, maçonnerie, carrelage

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuels suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 4 000 000 euros HT

Ravalement façade

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 650 000La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuels suivantes seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 650 000.00 euros HT

Plomberie, sanitaires

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 600 000

Electricité Courant Fort et Courant Faible

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 500 000 euros HT

Cuisine et buanderie

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT

Peinture intérieure, revêtements de sols, signalétique

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT

Menuiseries extérieures, serrurerie et métallerie, vitrerie

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourdre et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT

Espaces verts aménagements extérieurs

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 300 000 euros HT

Toiture, Etanchéité

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT

Menuiseries bois intérieures et extérieures

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT

Cloison, doublage, faux plafond

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 000 000 euros HT

Chauffage, ventilation, climatisation

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 550 000 euros HT

Couverture, zinguerie, charpente

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 000 000 euros HT

Voirie, Réseaux Divers, VRD

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT

Travaux de sécurisation des sites

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 400 000 euros HT