Le présent marché est un marché de services d'assurances, qui tombe sous les codes CPV 66510000-8 jusqu'à et y compris 66720000-3.
Il a pour objet l'attribution des lots d'assurances suivants :
LOT 1 : ASSURANCES DOMMAGES, ACCIDENTS, RESPONSABILITÉS ET AUTOMOBILES (DIVISÉ EN 17 VOLETS) :
Volet 1 : Assurance incendie et périls connexes
Volet 2 : Assurance tous risques électroniques et informatiques
Volet 3 : Assurance transport et séjours de valeurs
Volet 4 : Assurance accident de travail
Volet 5 : Assurance excédent-loi
Volet 6 : Assurance 24h/24 pour le Collège communal
Volet 7 : Assurance accidents pour les conseillers communaux
Volet 8 : Assurance accidents pour les conseillers du CPAS
Volet 9 : Assurance responsabilité civile générale
Volet 10 : Assurance responsabilité propre aux mandataires publics
Volet 11 : Assurance RC Exploitation et RC Professionnelle des Architectes
Volet 12 : Assurance de la responsabilité objective en cas d'incendie et d'explosion
Volet 13 : Assurance RC scolaire et collective accidents
Volet 14 : Assurance de la responsabilité des Dirigeants (D&O)
Volet 15 : Assurance sportive
Volet 16 : Assurance flotte véhicules
Volet 17 : Assurance omnium missions
LOT 2 : ASSURANCE CYBER
Le soumissionnaire peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le soumissionnaire est tenu, sous risque de voir son offre non retenue pour le lot en question, de soumissionner pour tous les volets d'un même lot.
ASSURANCES DOMMAGES, ACCIDENTS, RESPONSABILITÉ, AUTOMOBILES - Ville, CPAS et RCA
Le lot 1 (Assurances dommages, accidents, responsabilités et automobiles) est divisé en 17 volets :
Volet 1 : Assurance incendie et périls connexes
Volet 2 : Assurance tous risques électroniques et informatiques
Volet 3 : Assurance transport et séjours de valeurs
Volet 4 : Assurance accident de travail
Volet 5 : Assurance excédent-loi
Volet 6 : Assurance 24h/24 pour le Collège communal
Volet 7 : Assurance accidents pour les conseillers communaux
Volet 8 : Assurance accidents pour les conseillers du CPAS
Volet 9 : Assurance responsabilité civile générale
Volet 10 : Assurance responsabilité propre aux mandataires publics
Volet 11 : Assurance RC Exploitation et RC Professionnelle des Architectes
Volet 12 : Assurance de la responsabilité objective en cas d'incendie et d'explosion
Volet 13 : Assurance RC scolaire et collective accidents
Volet 14 : Assurance de la responsabilité des Dirigeants (D&O)
Volet 15 : Assurance sportive
Volet 16 : Assurance flotte véhicules
Volet 17 : Assurance omnium missions
ASSURANCE CYBER - Ville, CPAS et RCA
ASSURANCE CYBER - Ville, CPAS et RCA