Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs

Deadline:1 Oct 2026, 10:00

Tender information
Paris
Type
Contract
Procedure
Open procedure
Ref. number
2026_008
Contract type
Framework agreement
Duration
01/01/2027 - 31/12/2030
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.

Assurance dommages aux biens et risques annexes

Assurance dommages aux biens et risques annexes

Assurance " Responsabilité et risques annexes "

Assurance " Responsabilité et risques annexes ". Les détails sont présentés dans les documents de marché

Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "

Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ". Le détail des prestations est décrit dans les documents du marché

Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition "

Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition ". Le détail des prestations est décrit dans les documents de marché.

Buyer
Association Les Arts Décoratifs
buyer-email@mail.com
organization number

Documents

Document name
Upload date
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First document.pdf1 Jan 1970, 00:001 Bytes
Second document.pdf1 Jan 1970, 00:001 Bytes
Open for offers
46 days left
Important dates
14 Aug - Publication date
1 Oct - Deadline
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