Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs
Deadline:1 Oct 2026, 10:00
Tender information
Paris
Type
Contract
Procedure
Open procedure
Ref. number
2026_008
Contract type
Framework agreement
Duration
01/01/2027 - 31/12/2030
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à
R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Assurance " Responsabilité et risques annexes "
Assurance " Responsabilité et risques annexes ". Les détails sont présentés dans les documents de marché
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ". Le détail des prestations est décrit dans les documents du marché
Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition "
Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition ". Le détail des prestations est décrit dans les documents de marché.
Buyer
Association Les Arts Décoratifs
Documents
Buyer
Association Les Arts Décoratifs
Open for offers
16 days left
Important dates
14 Aug - Publication date
1 Oct - Deadline
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