Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 15 à 20 logements collectifs locatifs sociaux Ilot C et 15 à 20 logements collectifs en accession sociale Ilot D à Sainte Gemmes sur Loire ZAC de la JOLIVETTERIE 2.

Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 15 à 20 logements collectifs locatifs sociaux Ilot C et 15 à 20 logements collectifs en accession sociale Ilot D à Sainte Gemmes sur Loire ZAC de la JOLIVETTERIE 2.

Mission de base de l’article R.2431-4 du Code de la commande publique : (ESQ, APS/APD, PRO, ACT/DCE, VISA, DET, AOR) + RE 2025 + étude acoustique au regard de la situation du terrain et en vue d’obtenir l’attestation de prise en compte de la réglementation acoustique selon l’arrêté du 26 décembre 2023 remplaçant l’arrêté du 27 novembre 2012.