La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.

Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord

Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord

Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud

Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud

Secteur d’intervention de Vittel

Secteur d’intervention de Vittel

Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont

Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont

Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey

Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey

Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier

Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier

Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail

Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail

Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux

Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux

Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux

Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux

Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang

Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang

Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié

Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié

Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse

Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse

Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen

Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen

Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal

Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal

Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux

Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux

Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes

Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes