il s'agit de la relance du lot n°20 : nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole. Cette consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Publique. Ce marché est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l’article L2113-13 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires qui seront utilisés, en cas de besoin, à l’initiative des seuls pouvoirs adjudicateurs pour des besoins dits occasionnels ou non réguliers, dans la limite d'un montant maximum de 208 000 € ht par an. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Une visite des lieux est obligatoire pour le lot n°20 ; Afin d’organiser ces visites en fonction du planning interne de tous les établissements, le candidat devra prendre contact auprès de : ► avec Madame Sonia ASCENSO aux coordonnées indiquées au sein du réglement de la consultation.

Nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole

Montant maximum annuel : 208 000 € HT