Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec deux attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT sur sa durée de validité initiale ou reconduite.