L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maxi (30 000 000 euro(s) HT par lot) comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants annuels estimatifs sont indicatifs. Les candidats peuvent répondre à tous les lots, mais ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. Le marché comporte une clause de prestations similaires et une clause de réexamen

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