Les prestations sont décomposées en 8 lots géographiques. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 6 novembre 2026, sans montant minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT. CCAG-FCS

Unité Territoriale Nord-Ouest : NO1 / NO1 bis / NO2 / NO3

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Nord-Ouest : NO4 / NO 5 / NO 6 / NO 7

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Nord-Est : NE2 / NE3 / NE4 / NE 7

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Nord-Est : NE5 / NE 6 / NE8

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Sud : SUD 1 / SUD 2

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Sud : SUD 3 / SUD 4 / SUD 5 et SR2

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Sud : SUD 6 / SUD 7 / SUD 8 ET SUD PREPO 20

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal

Unité Territoriale Sud : SUD 9 / SUD 10 et SR1

Prestations de viabilité hivernale (salage et déneigement) sur les routes départementales de ce secteur avec mise à disposition du matériel et du personnel de service hivernal